France/Limites administratives/Modifications planifiées/2015

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Archives : 2014, 2015, 2016.

Fusions en 2015

Ardennes

Création de la commune nouvelle de Douzy

Apparemment Douzy fusionnée est déjà créée : relation 5710693 (par Minie-Mini) en effet l'arrêté indique 15 septembre 2015.

Maine-et-Loire

Arrêtés DRCL/BCL/2015-59 DRCL/BCL/2015-60 DRCL/BCL/2015-61 DRCL/BCL/2015-62 DRCL/BCL/2015-63 du 05 Octobre 2015 portant création au 15 decembre 2015, des communes nouvelles de Montrevault-sur-Evre, Sèvremoine, Mauges-sur-Loire

Je m'en occupe --StephaneP (talk) 21:23, 18 December 2015 (UTC)


Arrêtés DRCL/BCL/2015-59 DRCL/BCL/2015-60 DRCL/BCL/2015-61 DRCL/BCL/2015-62 DRCL/BCL/2015-63 du 05 Octobre 2015 portant création au 31 décembre 2015 de la commune nouvelle de Lys-Haut-Layon

La commune déléguée de Vihiers reprend le nom et les limites territoriales de la commune de Vihiers antérieurs au 1“janvier 1974. Les communes déléguées du Voide et de Saint-Hilaire-du-Bois reprennent le nom et les limites territoriales des anciennes communes associées.

relation Lys-Haut-Layon (5754207) (Commune nouvelle)

Fait cquest (talk)

Arrêté du 5 octobre 2015 portant création de la commune nouvelle de Montrevault-sur-Èvre

Montrevault-sur-Èvre relation Montrevault-sur-Èvre (1665814) (Commune nouvelle)

Fait par --StephaneP (talk)


Arrêté du 24 septembre 2015 portant création de la commune nouvelle de Beaupréau-en-Mauges Effet au 15/12/2015


Arrêté du 5 octobre 2015 portant création de la commune nouvelle de Sèvremoine Effet au 15/12/2015

Sèvremoine relation 1665801 (Commune nouvelle)

Fait par --StephaneP (talk)


Arrêté du 5 octobre 2015 portant création de la commune nouvelle de Mauges-sur-Loire Effet au 15/12/2015

Mauges-sur-Loire relation Mauges-sur-Loire (1665815) (Commune nouvelle)

Fait par --StephaneP (talk)


Arrêté du 24 septembre 2015 portant création de la commune nouvelle de Chemillé-en-Anjou Effet au 15/12/2015

Les communes de Chanzeaux et Valanjou sont retirées de l’arrondissement d’Angers à compter du 15 décembre 2015. La commune de La Salle-de-Vihiers est retirée de l’arrondissement de Saumur à compter du 15 décembre 2015. La commune de Chemillé-en-Anjou est rattachée à l’arrondissement de Cholet à compter du 15 décembre 2015.

Arrêté du 23 novembre 2015 portant création de la commune nouvelle d'Orée d'Anjou Effet au 15/12/2015

Arrêté du 16 novembre 2015 portant création de la commune nouvelle de Chemillé-en-Anjou Effet au 31/12/2015

Arrêté du 22 décembre 2015 portant création de la commune nouvelle d'Erdre-en-Anjou Effet au 28/12/2015

Il faut s'attendre à ce que relation La Pouëze (179694) change de canton.

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